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Sauf disposition contraire des présentes Conditions, Instant Pot Brands interdit la copie, la redistribution, la modification ou l'affichage public de tout Contenu du Site sans son autorisation écrite expresse.

Instant Pot Brands ne revendique aucun droit de propriété ni aucune affiliation avec les marques déposées de tiers figurant sur les Sites. Ces marques déposées de tiers sont utilisées uniquement pour identifier leurs propriétaires respectifs, et leur utilisation ne saurait en aucun cas constituer un parrainage ou une approbation de la part d'Instant Pot Brands.

Par la présente, Instant Pot Brands vous autorise à consulter les Sites sans autre autorisation et vous accorde une licence limitée, personnelle, non exclusive, non commerciale, révocable et non transférable pour visualiser et lire le Contenu du Site, sauf restrictions spécifiques liées à un achat ou à des exigences similaires. Cette licence est soumise au respect intégral des présentes Conditions.

Vous pouvez afficher le Contenu du Site sur votre ordinateur, appareil mobile, télécharger et imprimer des pages du site Web des Sites, sous réserve des dispositions suivantes : (i) les droits d'auteur et autres avis de propriété doivent apparaître sur toutes ces impressions ; (ii) les informations ne doivent pas être modifiées de quelque manière que ce soit ; (iii) vous ne devez pas utiliser le Contenu du Site d'une manière qui suggère une association avec Instant Pot Brands ou l'un des produits, services ou marques d'Instant Pot Brands ; (iv) vous ne devez pas télécharger des quantités de matériel dans une base de données qui peuvent être utilisées pour éviter de futurs téléchargements à partir des Sites ; et (v) vous ne devez pas copier ou adapter tout code objet associé aux Sites ou faire de l'ingénierie inverse, modifier ou tenter de découvrir tout code source associé aux Sites, ni permettre ou aider un tiers à le faire (que ce soit ou non à votre avantage) ; et (vi) le Contenu du Site ne doit être utilisé qu'à des fins éducatives personnelles et non commerciales et ne sera pas redistribué, diffusé ou copié sur tout autre support. Vous acceptez également de ne pas, y compris en utilisant un robot, un scraper ou toute autre technologie ou processus d'exploration de données, encadrer, masquer, extraire des données ou d'autres éléments, copier ou distribuer le contenu du site (sauf dans la mesure où cela peut résulter d'une utilisation standard d'un moteur de recherche ou d'un navigateur Internet).

Rien de ce qui est contenu dans le présent document ne doit être interprété comme conférant par implication, préclusion ou autrement une licence ou un droit en vertu d'un brevet, d'une marque commerciale, d'un droit d'auteur ou d'un autre droit de propriété intellectuelle d'Instant Pot Brands ou de tout tiers.

La disponibilité des produits sur les Sites est susceptible d'être modifiée sans préavis. Nous avons déployé des efforts raisonnables pour afficher des images précises de nos produits. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude de l'affichage des images sur votre écran d'ordinateur. Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la production de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service présentée sur les Sites est nulle là où la loi l'interdit.

L'utilisation complète de certains produits et services, notamment l'accès à distance et les notifications mobiles, dépend, entre autres, de la transmission de données via votre réseau Wi-Fi, d'un appareil sans fil compatible (tel qu'un téléphone ou une tablette), d'un accès Internet et de l'utilisation d'un appareil doté d'un logiciel compatible. Les fonctionnalités de votre appareil peuvent influencer les performances des Sites et de nos produits et services. Il est de votre responsabilité de vous assurer de la fonctionnalité et de la compatibilité de votre appareil avec nos Sites. Tous les frais d'accès à Internet sont à votre charge. Veuillez vous renseigner auprès de votre fournisseur d'accès Internet pour connaître les éventuels frais d'utilisation des données Internet.

Sauf disposition contraire expresse dans nos Conditions supplémentaires, y compris nos garanties de produits disponibles ici , nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans les Sites sera corrigée.

Les Sites peuvent contenir des informations tarifaires sur certaines marques Instant Pot ou d'autres produits. Bien qu'Instant Pot Brands s'efforce de fournir des prix et informations produits précis, des erreurs peuvent survenir occasionnellement. Instant Pot Brands se réserve le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations (y compris, sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, à la disponibilité et aux descriptions des produits), à tout moment et sans préavis (y compris, sans s'y limiter, après qu'un consommateur a passé une commande et reçu une confirmation de notre part). Si un article est affiché à un prix incorrect ou comporte d'autres informations erronées, Instant Pot Brands se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser, d'annuler ou de révoquer toute commande passée pour cet article, que la commande ait été confirmée ou non et que votre carte de crédit ait été débitée ou non. Si votre carte de crédit a été débitée pour une commande ultérieurement annulée, Instant Pot Brands créditera votre carte de crédit. Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée.

Nous déclinons toute responsabilité envers vous ou un tiers en cas de modification ou d'erreur de prix. Sauf indication contraire, les prix affichés sur les Sites sont en dollars américains pour les utilisateurs consultant les Sites depuis les États-Unis, et en dollars canadiens pour les utilisateurs consultant les Sites depuis le Canada.

Veuillez consulter notre centre de service à la clientèle pour plus de détails.

Nous nous réservons le droit de refuser tout ou partie de votre commande. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse de facturation/au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent provenir de revendeurs, de distributeurs ou de négociants. De plus, nous nous réservons le droit de vérifier la validité de toutes les commandes et de les annuler si nous constatons des preuves de fraude, de falsification et/ou de toute autre violation des présentes Conditions. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'exiger une preuve d'identité (sous une forme que nous jugeons acceptable) : (i) afin de vérifier la légitimité de toute commande et/ou d'autres informations ; et/ou (ii) pour toute autre raison que nous jugeons nécessaire, à notre seule et absolue discrétion, aux fins d'exécuter une commande conformément à notre interprétation des termes et conditions des présentes Conditions.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués sur les Sites. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Centre de service client .

Les transactions sur le Site sont soumises aux présentes Conditions et à nos politiques de vente, disponibles ici . Vous acceptez de payer tous les frais et taxes applicables. La taxe applicable s'appliquera également aux frais d'expédition, de manutention, de retour et autres frais. Le montant des taxes peut varier selon le lieu de livraison. Votre commande vous sera facturée au moment de sa validation. Nous pouvons faire appel à un ou plusieurs tiers pour traiter vos informations de paiement lorsque vous effectuez un achat sur les Sites. Le mode de paiement choisi peut dépendre du mode de paiement sélectionné. Des conditions générales supplémentaires imposées par le tiers peuvent s'appliquer.

Les Sites peuvent vous offrir la possibilité de nous soumettre du contenu ou de publier du contenu publiquement sur les Sites (y compris, sans limitation, des photographies, des vidéos, des recettes, des critiques, des témoignages, des entrées de promotion, des écrits, des images, des données, des questions, des réponses, des commentaires et des suggestions) (collectivement, « Contenu utilisateur »).

Sauf indication contraire dans la politique de confidentialité publiée ou dans tout autre accord sur les sites où vous fournissez votre contenu utilisateur, vous acceptez que votre contenu utilisateur soit traité comme non confidentiel et non exclusif et ne soit pas renvoyé.

Vous reconnaissez : (i) détenir les droits sur le Contenu Utilisateur que vous soumettez et le droit d'accorder tous les droits et licences prévus par les présentes Conditions ; ou (ii) disposer de tous les droits et licences nécessaires auprès du ou des titulaires de ces droits pour conclure les présentes Conditions et accorder à Instant Pot Brands la licence ci-dessous. À la demande d'Instant Pot Brands, vous lui fournirez tous les documents, justificatifs ou décharges nécessaires pour vérifier votre conformité aux présentes Conditions.

Vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, reproduire, traduire, distribuer, partager et utiliser de toute autre manière, sur tout support, tout Contenu Utilisateur sans votre autorisation préalable. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de verser une rémunération pour tout Contenu Utilisateur ; ni (2) de répondre à tout Contenu Utilisateur.

Instant Pot Brands n'est pas responsable du contenu utilisateur, et ce contenu ne reflète pas nécessairement ses opinions. Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu utilisateur que nous jugeons, à notre entière discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'un tiers ou les présentes Conditions. Nous pouvons supprimer ou refuser de publier tout contenu utilisateur pour quelque raison que ce soit, à notre entière discrétion.

Vous reconnaissez également qu'Internet peut être sujet à des violations de sécurité et devez être conscient que les soumissions de contenu utilisateur ou d'autres informations peuvent ne pas être sécurisées, et vous devez en tenir compte avant de soumettre des informations à Instant Pot Brands.

Vous conservez la propriété de votre Contenu Utilisateur, mais reconnaissez qu'Instant Pot Brands doit obtenir une licence de votre part pour l'accepter. En conséquence, vous accordez à Instant Pot Brands une licence non exclusive, illimitée, mondiale, irrévocable, perpétuelle, transférable et libre de droits (mais sans obligation) pour héberger, utiliser, copier, distribuer, afficher, exécuter, modifier, traduire, stocker ou exploiter de toute autre manière tout ou partie de votre Contenu Utilisateur, à quelque fin que ce soit, sous tous formats, sur ou via tout support, technologie ou appareil connu actuellement ou développé ultérieurement.

Vous acceptez qu'Instant Pot Brands soit libre d'utiliser les idées ou concepts contenus dans tout Contenu Utilisateur à toutes fins, y compris, sans s'y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits et services, ainsi que la création d'articles informatifs, sans aucune rémunération. Vous autorisez Instant Pot Brands à publier votre Contenu Utilisateur dans un format consultable par les utilisateurs des Sites et d'Internet. Cela peut inclure le Contenu Utilisateur que vous soumettez via nos comptes sur les réseaux sociaux (par exemple, Facebook, Instagram, Twitter et Pinterest). Dans toute la mesure permise, vous renoncez à tout droit moral que vous pourriez détenir sur tout Contenu Utilisateur que vous soumettez, même si ce Contenu Utilisateur est modifié d'une manière qui ne vous convient pas.

Instant Pot Brands n'accepte aucun contenu ou idée non sollicité(e) pour utilisation ou publication. Vous reconnaissez qu'Instant Pot Brands peut travailler sur ou développer du contenu similaire ou de même nature que votre Contenu Utilisateur et qu'Instant Pot Brands peut avoir reçu des droits de propriété intellectuelle similaires ou identiques d'un tiers. Instant Pot Brands ne saurait être tenu responsable de la similitude de son contenu ou de sa programmation, quel que soit le support, avec les contenus ou idées transmis sur les Sites. Instant Pot Brands n'a aucune obligation envers vous concernant vos contributions, sauf accord écrit entre vous et Instant Pot Brands. Toute discussion ou négociation entre vous et Instant Pot Brands concernant vos contributions ne constitue pas une reconnaissance de la nouveauté ou de l'originalité de votre Contenu Utilisateur.

Vous acceptez qu'Instant Pot Brands n'ait aucune obligation de surveiller ou de faire respecter vos droits de propriété intellectuelle sur votre Contenu Utilisateur, mais qu'elle ait le droit de protéger et de faire respecter ses droits et ceux de ses licenciés sur votre Contenu Utilisateur. Instant Pot Brands n'aura aucune obligation envers vous concernant le Contenu Utilisateur et pourra surveiller, afficher ou accepter votre Contenu Utilisateur, ou le supprimer à tout moment. Vous êtes seul responsable du Contenu Utilisateur que vous soumettez et de son exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant au Contenu Utilisateur publié par vous ou par un tiers.

Interactions et litiges entre utilisateurs

Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres utilisateurs des Sites, que ce soit en ligne ou hors ligne. Nous déclinons toute responsabilité quant à la conduite des utilisateurs. Nous nous réservons le droit, sans toutefois en avoir l'obligation, de surveiller ou d'intervenir dans les litiges entre vous et les autres utilisateurs. Faites preuve de bon sens et de discernement dans vos interactions avec autrui, lorsque vous soumettez ou publiez des informations personnelles ou autres, et dans toutes vos autres activités en ligne.

Politique d'utilisation acceptable : Règles de la communauté

Lorsque vous contribuez, téléchargez ou fournissez du Contenu utilisateur aux Sites, vous acceptez de vous conformer aux Règles communautaires suivantes (« Règles ») :

• Le Contenu Utilisateur doit vous appartenir. Tout Contenu Utilisateur doit être original et non copié, et vous devez en détenir tous les droits. OU, toutes les personnes ayant contribué de quelque manière que ce soit à votre Contenu Utilisateur, détenant des droits sur celui-ci ou y apparaissant de quelque manière que ce soit, vous ont autorisé à le télécharger et à le diffuser sur le Site et ailleurs.
• Aucune photo ou image de quiconque sans autorisation. Si vous choisissez de télécharger des photos sur les Sites, d'intégrer des liens vers des vidéos ou d'inclure d'autres images de personnes réelles, assurez-vous d'avoir leur autorisation expresse. Si l'une des personnes photographiées est mineure, vous devez obtenir l'autorisation expresse de ses parents ou tuteurs pour que nous utilisions son image et son nom. Avant d'obtenir son autorisation et de partager la photo avec nous, veuillez lui envoyer une copie des présentes Conditions ou un lien vers celles-ci.
• Ne téléchargez pas de contenu tiers. Votre Contenu Utilisateur ne doit contenir aucun logo, expression, marque déposée ou autre contenu tiers visible. N'utilisez pas de Contenu Utilisateur appartenant à d'autres personnes et ne le faites pas passer pour le vôtre. Cela inclut tout contenu que vous auriez pu trouver ailleurs sur Internet.
• Aucun contenu à accès restreint. Votre contenu utilisateur ne doit pas inclure de pages à accès restreint ou réservé aux mots de passe, ni de pages ou d'images masquées.
• Pas de musique. Votre Contenu Utilisateur ne doit contenir aucune musique, sauf si l'œuvre et l'interprétation sont originales et/ou si vous détenez tous les droits sur l'œuvre musicale (y compris les interprétations). Aucun jingle, échantillonnage ou autre n'est autorisé.
• Soyez pertinent. Votre contenu utilisateur doit être en lien avec le contenu des sites et contribuer à la discussion et à la communauté sur le site.
• Veuillez respecter les bonnes mœurs. Exprimez-vous de manière individuelle et non offensante. Respectez les opinions et les commentaires des autres afin que nous puissions continuer à bâtir une communauté accessible à tous. Si vous pensez que votre Contenu Utilisateur est susceptible d'offenser quelqu'un, il est fort probable qu'il le soit et qu'il n'ait pas sa place sur le Site. Les insultes, les injures, le harcèlement, la traque, les commentaires insultants, les attaques personnelles, les ragots ou autres actes similaires sont interdits. Votre Contenu Utilisateur ne doit pas menacer, abuser ou nuire à autrui. Il ne doit pas inclure de commentaires négatifs liés à la race, à l'origine nationale, au sexe, à l'orientation sexuelle ou au handicap physique, ni de propos diffamatoires, calomnieux, indécents, obscènes, pornographiques ou sexuellement explicites.
• Ne publiez pas de Contenu Utilisateur sur les Sites à des fins commerciales. Votre Contenu Utilisateur ne doit pas promouvoir un produit, un service ou des promotions (comme des concours ou des tirages au sort), à l'exception de ceux que nous proposons sur les Sites. Vous ne pouvez pas utiliser votre Contenu Utilisateur pour collecter des fonds pour quiconque, ni pour un système de marketing pyramidal ou à plusieurs niveaux. Vous ne pouvez pas participer à des activités visant à solliciter des mots de passe ou des informations personnelles auprès d'autres utilisateurs à des fins commerciales ou illégales.
• Ne publiez pas de contenu utilisateur inapproprié ou illégal. Vous ne pouvez pas soumettre de contenu utilisateur susceptible de porter préjudice aux mineurs ou à toute autre personne. Votre contenu utilisateur ne doit pas promouvoir d'activités illégales. Si une personne risque une peine de prison pour avoir agi comme le suggère votre contenu utilisateur, ne le publiez pas. Si vous publiez ou publiez du contenu utilisateur illégal ou contraire à la loi applicable, nous nous réservons le droit de prendre les mesures que nous jugeons appropriées, à notre entière discrétion, y compris de vous signaler aux autorités gouvernementales compétentes.
• Interdiction de la violence. Votre contenu utilisateur ne doit pas promouvoir la violence ni décrire comment commettre un acte violent.
• Soyez honnête et ne vous présentez pas sous un faux jour ni ne déformez votre Contenu Utilisateur. Ne vous faites pas passer pour une autre personne, un autre utilisateur ou une autre entreprise, et ne téléchargez ou ne publiez pas de Contenu Utilisateur que vous savez être faux, frauduleux, trompeur, inexact, mensonger ou qui déforme votre identité ou votre affiliation à une personne ou une entreprise. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail ni nous induire en erreur, ni induire des tiers, quant à l'origine de tout Contenu Utilisateur.
• Avis. Tous les avis que vous publiez doivent refléter votre expérience sincère et honnête avec nous et nos produits.
• Forum public. Nous espérons que vous utiliserez les Sites pour échanger des informations et du contenu et discuter avec d'autres membres. Cependant, n'oubliez pas que vous soumettez du Contenu Utilisateur sur un forum public et que ce Contenu sera accessible et visible par les autres utilisateurs. Ne publiez aucune information personnelle (par exemple, nom complet, mot de passe, numéro de téléphone, adresse, adresse e-mail ou autres informations personnelles identifiables ou coordonnées).
• Ne partagez pas les informations personnelles d'autrui. Votre Contenu Utilisateur ne doit pas révéler l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, le numéro de carte de crédit d'une autre personne, ni aucune information susceptible d'être utilisée pour suivre, contacter ou usurper son identité, ou qui est de nature extrêmement personnelle.
• N'endommagez pas les Sites ni les ordinateurs de quiconque. Le Contenu Utilisateur ne doit contenir aucun virus, cheval de Troie, logiciel espion ni aucune autre technologie susceptible d'affecter le fonctionnement du Site ou de tout système ou appareil informatique.

Dans les cas où vous vous sentez menacé ou pensez que quelqu’un d’autre est en danger, vous devez contacter immédiatement votre service de police local.

Activités et contenus interdits

Outre les autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions, voici une liste partielle et non exhaustive des activités et contenus interdits sur ou via les Sites. Il vous est interdit d'utiliser les Sites ou leur contenu à des fins illégales :

• Solliciter d’autres personnes pour accomplir ou participer à des actes illégaux ;
• Violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale/territoriale ou étatique ;
• Se livrer à toute activité qui pourrait être nuisible aux mineurs ou à autrui ;
• Porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui ;
• Harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, menacer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ;
• Soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
• Transmettre du « courrier indésirable » ou du courrier de masse non sollicité ou du « spam » ;
• Télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera la fonctionnalité, la sécurité ou le fonctionnement des Sites ou de tout site Web associé ou d'Internet ;
• Pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui.

Vous acceptez de ne pas : (a) utiliser de robot, d'araignée, d'autre appareil automatique ou de processus manuel pour surveiller ou copier les pages Web des Sites ou à toute autre fin non autorisée sans notre autorisation écrite préalable expresse ; (b) utiliser tout appareil, logiciel ou routine pour interférer ou tenter d'interférer avec le bon fonctionnement des Sites ; et (c) prendre toute mesure qui impose une charge déraisonnable ou disproportionnée à l'infrastructure matérielle et logicielle d'Instant Pot Brands.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation des Sites en cas de violation de l'une des utilisations interdites ou de toute autre disposition des Conditions.

Ces sites ont été développés par Instant Pot Brands pour vous fournir des informations sur leurs produits et services. Ils peuvent occasionnellement fournir de nouvelles informations ou données, mais constituent une archive de documents à votre disposition. Comme tout document imprimé, les informations et données présentes sur les sites peuvent devenir obsolètes au fil du temps.

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu des Sites à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'ils contiennent. Vous reconnaissez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées aux Sites. Nous déclinons toute responsabilité envers vous ou tout tiers pour de telles modifications.

Nous déclinons toute responsabilité si les informations publiées sur le Site sont inexactes, incomplètes ou à jour. Les informations publiées sur les Sites sont fournies à titre informatif uniquement et ne doivent pas être utilisées comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous vous fiez aux informations publiées sur le Site à vos propres risques.

Bien qu'Instant Pot Brands déploie des efforts raisonnables pour maintenir l'exactitude et l'actualité du contenu des Sites, Instant Pot Brands ne donne aucune garantie ni ne fait aucune déclaration quant à son exactitude ou son actualité, comme décrit plus en détail dans la section Exclusion de garanties ; Renonciation

Certains contenus, fonctionnalités, produits et services disponibles via nos sites, ou les communications que vous recevez des sites, peuvent inclure des éléments provenant de tiers que nous ne contrôlons pas, ne maintenons pas ou n'approuvons pas et nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de tout contenu tiers.

Les liens tiers présents sur les Sites peuvent vous rediriger vers des sites web, des services en ligne ou des fonctionnalités tiers non affiliés à nous, notamment vers des boutiques tierces vendant des produits Instant Pot Brands. Lorsque vous achetez des produits Instant Pot Brands via une boutique tierce, votre relation de facturation sera établie avec ce tiers, et des conditions supplémentaires imposées par ce dernier pourront s'appliquer à votre achat.

Les fonctionnalités du Site peuvent également permettre des interactions entre les Sites et un site web ou une fonctionnalité en ligne tiers, notamment des applications connectant les Sites ou votre profil sur les Sites à un site tiers (notamment PayPal, d'autres processeurs de paiement, Facebook, Instagram, YouTube, Twitter et Pinterest). Par exemple, les Sites peuvent vous permettre d'effectuer un achat via un compte tiers. Les Sites peuvent également inclure un bouton vous permettant d'indiquer, sur votre page de réseau social, que vous « aimez » un produit spécifique sur les Sites, ou une fonctionnalité vous permettant de publier sur votre page de réseau social un lien vers le Contenu du Site, ou de partager du contenu des Sites ou votre Contenu utilisateur publié sur les Sites avec un tiers, ce dernier pouvant être publié publiquement sur le site web de ce tiers. Les Sites peuvent également vous permettre de connecter l'un de nos produits à une fonctionnalité tierce. L'utilisation de cette fonctionnalité nécessite généralement que vous vous connectiez à votre compte sur le site tiers. Nous ne contrôlons aucun de ces sites tiers ni leur contenu. En conséquence, vous reconnaissez expressément que nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou l'existence de toute publicité, produit, ressource, contenu ou autre matériel disponible sur des sites ou fonctionnalités en ligne tiers, et que vous vous fiez à ces matériels à vos propres risques. Si vous choisissez d'utiliser des applications qui connectent les Sites ou votre profil sur un Site à un site tiers, vous reconnaissez et acceptez que vous consentez au partage des informations relatives à votre compte ; et que votre utilisation de ces applications tierces peut entraîner la divulgation publique d'informations vous concernant.

Les liens ou contenus tiers présents sur ces Sites ne sauraient être interprétés comme une approbation par Instant Pot Brands de ces sites ou contenus tiers. Instant Pot Brands n'a pas examiné ni étudié l'intégralité du contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité en cas de découverte de contenus inexacts, indécents ou illégaux. Si vous consultez un site web inexact, indécent ou illégal lié à nos Sites, veuillez contacter webmaster@instantpot.com ; nous déterminerons si le lien doit être supprimé de nos Sites.

Ni Instant Pot Brands ni ses prestataires de services ne sont responsables des pratiques des tiers. Votre correspondance et vos relations commerciales avec des tiers rencontrés via les Sites, y compris, sans s'y limiter, le paiement et la livraison de produits et services, ainsi que les conditions générales, garanties et déclarations associées à ces transactions, sont exclusivement entre vous et le tiers. Vous reconnaissez et acceptez qu'Instant Pot Brands ne soit pas responsable des pertes ou dommages que vous pourriez subir du fait de vos interactions avec un tiers.

Vous ne pouvez pas utiliser les Sites à des fins ou d'une manière qui porterait atteinte aux droits de tiers. Instant Pot Brands vous encourage à signaler tout contenu sur les Sites qui, selon vous, porte atteinte à vos droits. Seul le titulaire des droits de propriété intellectuelle ou la personne autorisée à agir en son nom peut signaler un contenu potentiellement contrefaisant. Instant Pot Brands traitera et enquêtera rapidement sur les signalements de violation présumée et prendra les mesures appropriées en vertu du Digital Millennium Copyright Act, Titre 17, Code des États-Unis, Section 512(c)(2) (« DMCA ») et des autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Conformément à la loi DMCA, Instant Pot Brands a désigné un agent pour recevoir les notifications de violation de droits d'auteur et suit les procédures de notification et de retrait de la loi DMCA. Si vous pensez qu'un contenu figurant sur ces sites porte atteinte à vos droits d'auteur ou si vous déposez une plainte pour violation présumée de droits, veuillez adresser une notification de violation de droits d'auteur à l'agent désigné d'Instant Pot Brands pour les sites : Agent DMCA, Service juridique, 3025 Highland Parkway, Suite 700, Downers Grove, IL 60515, legal@instantpot.com .

Pour être efficace, la notification doit être une communication écrite comprenant les éléments suivants :

• Une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif qui aurait été violé ;
• Identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur dont la violation est alléguée ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d’auteur sur un même site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site ;
• Identification du matériel qui est censé porter atteinte aux droits d'auteur ou faire l'objet d'une activité portant atteinte aux droits d'auteur et qui doit être supprimé ou dont l'accès doit être désactivé, ainsi que des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de localiser le matériel ;
• Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de contacter la partie plaignante, telles qu'une adresse, un numéro de téléphone et, si disponible, une adresse de courrier électronique à laquelle la partie plaignante peut être contactée ;
• Une déclaration selon laquelle la partie plaignante croit de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière faisant l'objet de la plainte n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi ; et
• Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif qui aurait été violé.

Si vous pensez qu'un contenu sur les Sites viole vos droits autres que les droits d'auteur, veuillez fournir à l'agent DMCA d'Instant Pot Brands au moins les informations suivantes : (a) une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé ; (b) l'identification du matériel qui est prétendument en infraction ou qui fait l'objet d'une activité contrefaisante et des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de localiser le matériel ; (c) une explication des droits que vous possédez/avez et des raisons pour lesquelles vous pensez que le contenu viole vos droits, suffisante pour que nous puissions évaluer votre plainte ; et (d) des coordonnées précises pour vous.

Nous avons pour politique de clôturer les comptes des utilisateurs qui, à notre discrétion, commettent des infractions répétées. Il est souvent difficile de déterminer si vos droits de propriété intellectuelle ont été violés ou si les exigences du DMCA ont été respectées. Nous pouvons demander des informations complémentaires avant de supprimer tout contenu contrefaisant. En cas de litige concernant l'identité du titulaire des droits en question, nous nous réservons le droit de supprimer votre contenu ainsi que celui du contrevenant présumé, dans l'attente de la résolution du litige.

Instant Pot Brands peut tenter de vous informer si vos documents ont été supprimés sur la base d'une plainte d'un tiers concernant une prétendue violation des droits de propriété intellectuelle du tiers.

Instant Pot Brands peut vous autoriser, uniquement avec une autorisation écrite expresse, à utiliser le Contenu du Site à des fins personnelles, notamment à le partager avec d'autres (« Diffusion sur les réseaux sociaux »). Par exemple, les Sites peuvent vous permettre d'envoyer du Contenu du Site à vos amis, de l'afficher sur votre site web personnel ou de le publier sur un site web tiers. Vous comprenez que seule Instant Pot Brands peut faire des déclarations, des promesses ou des affirmations en son nom concernant ses produits et services et vous vous engagez à ne pas le faire. Vous vous engagez également à ne pas insinuer que vous et Instant Pot Brands êtes affiliés de quelque manière que ce soit, ni qu'Instant Pot Brands approuve vos commentaires. Nous nous réservons le droit de révoquer notre autorisation de diffusion sur les réseaux sociaux à tout moment et pour quelque raison que ce soit, et vous acceptez de cesser immédiatement la diffusion sur les réseaux sociaux dès notification de révocation et de vous conformer à toutes les conditions que nous publions concernant la diffusion sur les réseaux sociaux du Contenu du Site.

De même, un Site peut proposer du contenu que vous pouvez choisir d'intégrer à votre page web personnelle, à un site web tiers ou à un réseau social en collant le code HTML ou autre code fourni par nos soins (généralement appelé code d'intégration) (« Widgets »). Les Widgets constituent le Contenu du Site et sont soumis à la licence limitée et révocable décrite ci-dessus. Nous pouvons interrompre la fourniture des services nécessaires au fonctionnement des Widgets ou désactiver les Widgets que vous avez intégrés à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans aucune responsabilité envers vous. Vous acceptez que notre autorisation d'utiliser les Widgets sur votre page web personnelle ne vous confère (ni à aucun tiers) aucun droit de propriété intellectuelle sur le Widget ou sur tout Contenu du Site mis à disposition via un Widget.

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Instant Pot Brands vous accorde l'autorisation révocable de créer un lien vers les Sites ; à condition, toutefois, que tout lien vers les Sites : (a) ne doit pas encadrer ou créer un environnement de navigateur ou de bordure autour de tout contenu du Site ou refléter de toute autre manière une partie du Site ; (b) ne doit pas impliquer qu'Instant Pot Brands ou les Sites approuvent ou sponsorisent un tiers ou ses produits ou services, à moins qu'Instant Pot Brands n'ait donné au tiers son consentement écrit préalable ; (c) ne doit pas présenter de fausses informations sur, ou dénigrer, ternir ou autrement, de l'avis exclusif d'Instant Pot Brands, nuire à Instant Pot Brands ou à ses produits ou services ; (d) ne doit pas utiliser les marques déposées d'Instant Pot Brands sans l'autorisation écrite préalable d'Instant Pot Brands ; (e) ne doit pas contenir de contenu qui pourrait être interprété comme de mauvais goût, offensant ou controversé ou autrement répréhensible (de l'avis exclusif d'Instant Pot Brands) ; et (f) doit être détenu et contrôlé par vous ou la personne ou l'entité plaçant le lien, ou vous permettre d'activer ce lien sous réserve des présentes Conditions. En créant un lien vers les Sites, vous acceptez de respecter et de continuer à respecter les exigences susmentionnées. Nonobstant toute disposition contraire des présentes Conditions, Instant Pot Brands se réserve le droit d'interdire la création de liens vers le Site pour quelque raison que ce soit, à sa seule et entière discrétion.

Les Sites peuvent proposer des fonctionnalités accessibles via votre téléphone portable ou autre appareil mobile. Ces fonctionnalités peuvent inclure la possibilité de connecter votre produit Instant Pot Brands à une application Instant Pot Brands ou tierce, de consulter et d'enregistrer des recettes, d'interagir et de publier du contenu, d'accéder à du contenu et des fonctionnalités tiers, ou d'accéder aux fonctionnalités des Sites (collectivement, les « Fonctionnalités Mobiles »). Nous pouvons vous proposer tout ou partie de nos Fonctionnalités Mobiles via une application détenue et exploitée par un développeur tiers. Des frais de messagerie et de données, ainsi que d'autres frais d'opérateur, peuvent s'appliquer. Ces frais apparaîtront sur la facture de votre appareil mobile ou seront déduits de votre solde prépayé. Votre opérateur peut interdire ou restreindre certaines Fonctionnalités Mobiles, et certaines peuvent être incompatibles avec votre opérateur ou votre appareil mobile. Veuillez contacter votre opérateur pour toute question à ce sujet. Le cas échéant, des instructions pour désactiver les Fonctionnalités Mobiles seront communiquées en lien avec ces Fonctionnalités. Par exemple, ces instructions peuvent vous demander d'envoyer un mot clé (par exemple, « STOP ») par SMS au numéro abrégé correspondant à la Fonctionnalité Mobile.

Vous acceptez que les Fonctionnalités Mobiles auxquelles vous êtes inscrit puissent vous envoyer des communications concernant Instant Pot Brands ou des tiers sur votre appareil mobile. De plus, nous pouvons collecter des informations relatives à votre utilisation des Fonctionnalités Mobiles, comme décrit dans notre Politique de confidentialité . Si vous êtes inscrit aux Fonctionnalités Mobiles, vous acceptez d'informer Instant Pot Brands de tout changement de numéro de téléphone mobile et de mettre à jour votre/vos compte(s) sur le Site afin d'en tenir compte.

Les Sites peuvent contenir ou proposer des tirages au sort ou d'autres promotions, lesquels peuvent être régis par un règlement distinct décrivant le tirage au sort ou la promotion et pouvant comporter des conditions d'éligibilité, telles que des restrictions d'âge ou de zone géographique. Il vous appartient de lire ce règlement afin de déterminer la validité de votre participation, inscription ou inscription, et de connaître les exigences du sponsor à votre égard dans le cadre du tirage au sort ou de la promotion concernée.

Français Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Instant Pot Brands Holdings, Inc., ses filiales et sociétés affiliées, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, vendeurs, prestataires de services, concédants de licence ou autres représentants respectifs de chacun d'eux (collectivement, les « Parties Instant Pot Brands ») ne font aucune déclaration, garantie, approbation ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, concernant : (1) les Sites ou le Contenu du Site, (2) les produits et services vendus par Instant Pot Brands (sauf disposition expresse contraire dans nos Conditions supplémentaires, y compris nos garanties de produits disponibles ici , (3) le Contenu utilisateur ; et/ou (4) la sécurité associée à la transmission d'informations à Instant Pot Brands ou via les Sites.

Bien qu'Instant Pot Brands déploie des efforts raisonnables pour garantir que tous les logiciels fournis sur les Sites sont compatibles avec une grande variété de systèmes informatiques, vous devez prendre les précautions raisonnables et appropriées pour détecter les virus informatiques et assurer la compatibilité des logiciels avec votre système informatique. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, les Parties d'Instant Pot Brands déclinent toute garantie : (1) que les Sites répondront à vos besoins ; (2) que les Sites ou l'accès à ceux-ci seront ininterrompus, rapides, sécurisés ou exempts d'erreurs ou d'omissions ; (3) que les défauts seront corrigés ; (4) que les Sites ou les serveurs qui les hébergent seront exempts de virus, d'autres codes ou composants nuisibles ; ou (5) que les Sites ou leur contenu resteront disponibles. Vous acceptez que nous puissions désactiver les Sites de temps à autre pour des durées indéterminées ou les fermer à tout moment, sans préavis. Les Parties d'Instant Pot Brands déclinent toute responsabilité quant à de tels problèmes.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, les parties d'Instant Pot Brands déclinent toute garantie expresse ou implicite concernant les sites, y compris, sans limitation, la non-contrefaçon, la qualité marchande, la qualité marchande, l'adéquation à un usage particulier, la durabilité, le titre, la coutume, le commerce, la jouissance paisible, l'intégration du système et l'absence de virus informatique, ainsi que la qualité, la disponibilité et l'objet du contenu.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, les sites, le contenu du site et tous les produits et services vendus par Instant Pot Brands (sauf disposition expresse contraire dans nos conditions supplémentaires, y compris nos garanties de produits disponibles ici) sont fournis « tels quels », « tels que disponibles » et « avec tous les défauts ».

Votre accès, votre utilisation et/ou votre participation aux Sites, ou votre incapacité à y accéder, à les utiliser ou à y participer, relèvent de votre entière responsabilité. Si vous n'êtes pas satisfait des Sites, votre seul et unique recours est de cesser d'y accéder et de les utiliser. En accédant aux Sites ou en les utilisant, vous déclarez et garantissez que vos activités sont légales dans chaque juridiction où vous y accédez ou les utilisez. Les Parties d'Instant Pot Brands ne garantissent pas la légalité de votre utilisation des Sites dans une juridiction particulière, et déclinent expressément toute responsabilité à cet égard.

Les parties des marques Instant Pot n'approuvent pas le contenu utilisateur et ne sont pas responsables du contenu utilisateur.

Les Sites peuvent contenir des énoncés prospectifs reflétant les attentes actuelles d'Instant Pot Brands concernant les événements futurs et le développement de ses activités. Ces énoncés prospectifs comportent des risques et des incertitudes. Les développements ou résultats réels pourraient différer sensiblement de ceux projetés et dépendre de plusieurs facteurs, notamment, mais sans s'y limiter, du succès des programmes en cours, de la commercialisation continue des produits, des autorisations réglementaires, de la validité et de l'application des brevets, de la stabilité de ses relations commerciales et de la conjoncture économique générale.

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, vous acceptez qu'en aucun cas les Parties d'Instant Pot Brands ne seront responsables envers vous ou quiconque de toute blessure, perte, réclamation ou tout dommage direct, indirect, consécutif, spécial, accessoire ou punitif de quelque nature que ce soit (y compris, sans limitation, les dommages résultant (i) de virus informatiques, chevaux de Troie ou autre code destructeur/perturbateur qui peuvent être téléchargés à partir des Sites ou de tout site Web lié, et (ii) de pertes de profits, de pertes d'avantages économiques potentiels, de pertes de données ou d'interruptions d'activité) découlant des Sites ou du Contenu du Site, du Contenu Utilisateur, de l'utilisation, de l'impossibilité d'utilisation ou des résultats de l'utilisation des Sites ou de tout produit ou service, de tout site Web lié aux Sites, ou du contenu de tout ou partie de ces sites Web, des mesures prises dans le cadre d'une enquête menée par les Parties d'Instant Pot Brands ou les autorités chargées de l'application de la loi concernant votre utilisation des Sites, des mesures prises en rapport avec les droits d'auteur ou autres propriétaires de propriété intellectuelle, de toute erreur ou omission dans le fonctionnement technique des Sites, de tout dommage résultant d'événements indépendants de notre volonté, tels que des dommages à l'ordinateur, à l'appareil mobile ou à tout autre équipement ou technologie d'un utilisateur, y compris, sans s'y limiter, les dommages causés par une faille de sécurité, un virus, un bug, une altération, une fraude, une erreur, une omission, une interruption, un défaut, un retard de fonctionnement ou de transmission, une panne de ligne informatique ou de réseau ou tout autre dysfonctionnement technique ou autre, qu'ils soient ou non fondés sur une garantie, un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou toute autre théorie juridique, et que vous ayez ou non été informé de la possibilité de tels dommages, ou sur toute réclamation d'un tiers. Si votre utilisation du Contenu du Site nécessite un entretien, une réparation ou une correction de l'équipement ou des données, vous en assumez tous les coûts. En aucun cas, la responsabilité totale des Parties d'Instant Pot Brands envers vous pour tous dommages, pertes, causes ou actions ne dépassera le montant que vous avez payé, le cas échéant, à Instant Pot Brands pour un produit ou un service commandé via les Sites ou, en l'absence de paiement, la somme de dix dollars américains (10,00 $). La limitation antérieure des dommages et intérêts ne vise pas à limiter l'obligation des Parties d'Instant Pot Brands de payer les frais et honoraires de la partie gagnante, s'ils sont recouvrables conformément au droit applicable. Les limitations énoncées dans la présente section ne limitent ni n'excluent la responsabilité des Parties d'Instant Pot Brands en cas de dommages corporels ou matériels causés par elles, ni en cas de négligence grave, de fraude ou de faute intentionnelle, délibérée, malveillante ou imprudente de leur part.

Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans les limites maximales autorisées par la loi. En utilisant les Sites, vous dégagez par les présentes les Parties d'Instant Pot Brands de toute réclamation, dommage ou perte de quelque nature que ce soit, connu ou inconnu, suspecté ou insoupçonné, que vous pourriez avoir à leur encontre, découlant des Sites ou s'y rapportant de quelque manière que ce soit.

En accédant aux Sites, vous comprenez que vous pouvez renoncer à des droits relatifs à des réclamations qui sont à ce moment inconnues ou insoupçonnées, et conformément à cette renonciation, vous reconnaissez avoir lu et compris, et renoncez expressément, aux avantages de l'article 1542 du Code civil de Californie, et de toute loi similaire de tout État ou territoire qui prévoit ce qui suit :

« Une mainlevée générale ne s'étend pas aux réclamations dont le créancier ou la partie libératoire ne connaît pas ou ne soupçonne pas l'existence en sa faveur au moment de l'exécution de la mainlevée et qui, si elles avaient été connues de lui, auraient matériellement affecté son règlement avec le débiteur ou la partie libérée. »

Article 20 – Indemnisation

Français Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité les Parties d'Instant Pot Brands contre toutes réclamations, demandes, coûts, enquêtes, responsabilités, jugements, règlements et dépenses, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, faits par un tiers, en raison de ou, directement ou indirectement, découlant de ou directement ou indirectement liés à : (A) votre Contenu Utilisateur ; (B) votre utilisation des Sites ou activités en relation avec les Sites ; (C) votre violation des présentes Conditions ou des documents qu'elles incorporent par référence ou violation anticipée ; (D) votre violation de toute loi, règle, réglementation, code, statut, ordonnance ou ordre de toute autorité gouvernementale ou quasi-gouvernementale, y compris, sans limitation, toutes les autorités réglementaires, administratives et législatives ; (E) les informations ou le matériel transmis par votre ordinateur, même s'ils ne sont pas soumis par vous, qui enfreignent, violent ou détournent tout droit d'auteur, marque déposée, droit moral ou d'artiste, secret commercial, habillage commercial, brevet, publicité, vie privée ou autres droits de toute personne ou question similaire ; (F) toute fausse déclaration de votre part ; ou (G) l'utilisation de vos informations par les parties d'Instant Pot Brands conformément aux présentes Conditions, à la Politique de confidentialité ou à tout autre accord écrit entre vous et Instant Pot Brands. Les parties d'Instant Pot Brands se réservent le droit d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire faisant l'objet d'une indemnisation de votre part, et vous ne réglerez en aucun cas une réclamation sans le consentement écrit préalable d'un employé dûment autorisé des parties d'Instant Pot Brands.

En cas de violation de l'une quelconque des présentes Conditions, votre autorisation d'utilisation des Sites sera automatiquement résiliée et vous devrez immédiatement détruire tout Contenu téléchargé ou imprimé. Nous nous réservons le droit de résilier immédiatement votre accès ou votre inscription aux Sites, d'en supprimer du contenu, de prendre d'autres mesures correctives et d'exercer tout recours autorisé par la loi. Les obligations et responsabilités des parties avant la résiliation survivront à la résiliation du présent contrat, à toutes fins utiles.

Nous nous réservons également le droit d'enquêter sur toute violation présumée des présentes Conditions, y compris, sans s'y limiter, toute violation découlant de vos e-mails envoyés aux Sites ou à nous. Toute violation des présentes Conditions pourra être signalée aux autorités chargées de l'application de la loi. Nous coopérerons pleinement avec les autorités et/ou organismes chargés de l'application de la loi dans le cadre de l'enquête sur toute personne ayant enfreint les Conditions.

Le fait pour l'une des parties de ne pas exiger ou de ne pas exiger l'exécution stricte par l'autre partie d'une disposition des Conditions, ou de ne pas exercer un droit en vertu des Conditions, ne saurait être interprété comme une renonciation ou un abandon, dans une certaine mesure, de son droit de faire valoir ou de se fonder sur cette disposition ou ce droit, dans ce cas ou dans tout autre. Ces dispositions ou droits resteront pleinement en vigueur. Ni la conduite des parties ni les pratiques commerciales ne sauraient modifier les présentes Conditions.

Si une disposition des présentes Conditions est illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, alors cette disposition sera réputée séparable dans la mesure où elle est légale, nulle ou inapplicable, mais n'affectera pas la validité ou l'applicabilité des dispositions restantes dans toute la mesure permise par la loi applicable.

Si un tribunal ou un autre décideur estime qu'une disposition des présentes Conditions est excessive, injuste ou déraisonnable, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure du possible en limitant ou en appliquant partiellement l'aspect de la disposition jugé excessif ou déraisonnable. Les titres des sections sont insérés uniquement pour des raisons de commodité et n'ont aucun effet juridique ou contractuel.

Nous pouvons céder nos droits et obligations en vertu des présentes Conditions à toute partie, à tout moment et sans préavis. Cette cession peut nous libérer de toute autre obligation. Vous ne pouvez céder les Conditions sans le consentement écrit préalable d'Instant Pot Brands. Vous nous déclarez être autorisé à vous inscrire sur les Sites conformément aux présentes Conditions.

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ne doit pas être interprétée à l’encontre du rédacteur.

Aucune modification des présentes Conditions, ni action ni retard ne sera contraignant(e) s'il(elle) n'est formulé(e) par écrit et signé(e) par Instant Pot Brands. Les dispositions des présentes Conditions qui survivraient logiquement à la résiliation survivront à la résiliation des présentes Conditions, quelle qu'en soit la raison (y compris, sans s'y limiter, l'exclusion de garantie, la renonciation, la limitation de responsabilité, la renonciation et l'arbitrage).

Les présentes Conditions et toutes Conditions supplémentaires constituent l’intégralité de l’accord entre les parties quant à l’objet des présentes et remplacent tous les accords et ententes antérieurs.

Instant Pot Brands contrôle et exploite le Site depuis ses bureaux situés aux États-Unis. Les informations fournies sur le Site ne sont pas destinées à être distribuées ou utilisées par toute personne ou entité dans une juridiction ou un pays où une telle distribution ou utilisation serait contraire à la loi ou à la réglementation ou soumettrait Instant Pot Brands à une obligation d'enregistrement dans cette juridiction ou ce pays. Nous nous réservons le droit de limiter la disponibilité des Sites, en tout ou en partie, à toute personne, zone géographique ou juridiction, à tout moment et à notre entière discrétion, et de limiter la quantité de contenu, programme, produit, service ou autre fonctionnalité que nous proposons.

Les logiciels liés aux Sites ou mis à disposition par ceux-ci peuvent être soumis aux contrôles à l'exportation des États-Unis. Ainsi, aucun logiciel des Sites ne peut être téléchargé, exporté ou réexporté : (a) vers (ou à destination d'un ressortissant ou d'un résident de) Cuba, de la Corée du Nord, de l'Iran, de la Syrie ou de tout autre pays soumis à un embargo américain ou désigné par le gouvernement américain comme « soutenant le terrorisme » ; ou (b) à toute personne figurant sur la liste des ressortissants spécialement désignés du Département du Trésor américain ou sur le Tableau des ordonnances de refus du Département du Commerce américain ; ou (c) vers tout pays ou individu d'une manière interdite par les lois sur le contrôle des exportations des États-Unis ou du Canada. En téléchargeant tout logiciel lié à ce Site, vous déclarez et garantissez que vous n'êtes pas situé dans, sous le contrôle, ni ressortissant ou résident d'un tel pays, ni figurant sur une telle liste.

Sauf indication contraire dans la convention d'arbitrage (ci-dessous), et à l'exclusion des utilisateurs individuels résidant dans la province de Québec, les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l'État de l'Illinois et aux lois des États-Unis d'Amérique qui y sont applicables, sans référence aux principes de conflits de lois, et le présent accord est réputé conclu dans l'Illinois.

La présente section 25 s’applique dans la mesure permise par la loi applicable et ne s’applique pas aux utilisateurs individuels qui résident dans la province de Québec.

Dans le cadre des présentes Conditions d’utilisation, vous et Instant Pot Brands acceptez chacun ce qui suit (l’« Accord d’arbitrage »).

Tout litige, réclamation ou controverse découlant des présentes Conditions et/ou lié à votre utilisation des Sites ou de tout produit ou service vendu ou distribué par ou via les Sites (y compris, sans s'y limiter, l'arbitrabilité de toute réclamation ou controverse) sera résolu par arbitrage exécutoire, plutôt que devant un tribunal, conformément à la loi fédérale sur l'arbitrage. Les parties renoncent à leur droit d'intenter une action en justice pour faire valoir toute allégation, réclamation ou cause d'action contre l'autre, ou à un procès devant jury sur toute allégation, réclamation ou cause d'action, et tout droit de le faire (y compris, sans s'y limiter, le droit à un procès devant jury) est par les présentes renoncé. Nonobstant ce qui précède, vous et Instant Pot Brands, Inc. conservez le droit de demander réparation devant un tribunal des petites créances pour les litiges ou les réclamations relevant de la compétence du tribunal, et Instant Pot Brands, Inc. conserve le droit de demander à un tribunal compétent des mesures provisoires ou conservatoires, y compris, sans limitation, des saisies ou des injonctions pré-arbitrales, et de trancher les litiges relatifs à la violation, à l'utilisation abusive ou au détournement de la propriété intellectuelle.

La loi fédérale sur l'arbitrage et la loi fédérale sur l'arbitrage s'appliquent aux présentes Conditions d'utilisation. Toute réclamation ou tout litige découlant de votre utilisation des Sites ou de la présente Convention d'arbitrage, ou s'y rapportant, sera régi par les lois procédurales et matérielles de l'État de l'Illinois, sans référence aux règles de conflit de lois. L'arbitrage sera administré par JAMS conformément à ses règles et procédures d'arbitrage simplifiées alors en vigueur. L'arbitrage sera présidé par un arbitre unique dans le comté de DuPage ou de Cook, dans l'Illinois.

Dans le cas où ce lieu vous causerait des difficultés excessives, alors, à la discrétion de l'arbitre, l'arbitrage sera mené uniquement sur la base des documents soumis, les parties participant par le biais d'audiences téléphoniques ou vidéoconférences, ou à un endroit raisonnablement pratique pour les parties dans l'État dans lequel vous résidez au moment où l'arbitrage est commencé, à condition qu'il se trouve sur le territoire continental des États-Unis. Dans la mesure où l'une des dispositions précédentes est incompatible avec les normes JAMS applicables alors en vigueur, ces règles JAMS s'appliqueront.

Les réclamations soumises à la présente convention d'arbitrage seront traitées uniquement sur une base individuelle et ne pourront pas être arbitrées dans le cadre d'une action collective, consolidée, collective ou représentative, et vous ne pourrez pas participer à un arbitrage en tant que représentant ou membre d'une catégorie de demandeurs relative à la réclamation.

Vous acceptez que toute réclamation ou tout litige découlant de votre utilisation des Sites ou s'y rapportant soit soumis à l'arbitrage, comme indiqué dans la présente section, dans le délai de prescription applicable à cette réclamation ou à ce litige, sous peine de prescription définitive. De même, vous acceptez que tous les délais de prescription applicables s'appliquent à cet arbitrage de la même manière que ces délais de prescription s'appliqueraient devant un tribunal compétent aux États-Unis.

Tous les aspects de l'arbitrage et de la sentence doivent être confidentiels, sauf dans la mesure où la divulgation est nécessaire dans le cadre d'une demande d'injonction préliminaire ou permanente auprès d'un tribunal, d'une requête visant à confirmer ou à annuler une sentence, pour obtenir des conseils juridiques ou autres conseils professionnels nécessaires à la protection des droits d'une partie, ou tel que requis par la loi ou une décision judiciaire.

Sous réserve que vous démontriez que les coûts de l'arbitrage seront prohibitifs par rapport aux coûts du litige, Instant Brands paiera autant de frais qui vous sont facturés par JAMS que l'arbitre jugera nécessaire pour éviter que l'arbitrage ne soit prohibitif pour vous.

L'arbitre n'aura pas le pouvoir d'accorder des dommages-intérêts punitifs ou exemplaires, et les parties renoncent à tout droit à recouvrer de tels dommages. Dans le cadre de la sentence, la partie gagnante se verra accorder ses dépens, y compris, sans limitation, les honoraires d'arbitrage, les honoraires des témoins experts, le cas échéant, et les honoraires d'avocat raisonnables.

Si une partie de la présente convention d'arbitrage est jugée invalide, illégale ou inapplicable, pour quelque raison que ce soit, cette partie sera dissociée du reste, sans que cette dissociation n'affecte l'applicabilité du reste de la convention. Aucune renonciation à une disposition de la présente convention d'arbitrage ne sera effective ou exécutoire à moins d'être consignée par écrit et signée par la partie qui y renonce, et une telle renonciation n'entraînera ni la renonciation ni l'altération d'aucune autre disposition de la présente convention.

Les dispositions précédentes limitent certains droits, notamment le droit d'intenter une action en justice, le droit à un procès devant jury, le droit de participer à toute forme de recours collectif ou représentatif, le droit de procéder à une enquête préalable, sauf dans les cas prévus par le règlement JAMS et les présentes conditions de résolution des litiges, et le droit à certains recours et formes de réparation ; étant entendu qu'aucune disposition des présentes ne restreint le droit d'un résident californien, le cas échéant, de demander une injonction publique, conformément à la loi. D'autres droits dont vous pourriez bénéficier devant un tribunal pourraient également ne pas être disponibles en arbitrage.

Nonobstant toute autre disposition des présentes Conditions, les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent à toute personne utilisant une application Instant Pot Brands sur un appareil Apple iOS : Vous comprenez que les présentes Conditions sont conclues entre vous et Instant Pot Brands uniquement, et non avec Apple, Inc. (« Apple »), et qu'Instant Pot Brands (ou le développeur tiers susceptible de posséder et d'exploiter les Fonctionnalités mobiles) est responsable des Fonctionnalités mobiles et de leur contenu, mais qu'Apple et ses filiales sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions et ont le droit de les faire valoir à votre encontre. Vous comprenez que, si les Fonctionnalités mobiles ne sont pas conformes à une garantie applicable non exclue ci-dessus, vous pouvez en informer Apple et Apple vous remboursera le prix d'achat (le cas échéant), mais qu'Apple n'a aucune obligation de maintenance, d'assistance ou (dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable) d'autres obligations de garantie envers vous concernant les Fonctionnalités mobiles. Apple n'est pas responsable des réclamations en responsabilité du fait des produits ou des réclamations selon lesquelles les Fonctionnalités mobiles ou votre utilisation de celles-ci ne sont pas conformes à une exigence légale ou réglementaire applicable ou portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les fonctionnalités mobiles, veuillez contacter Instant Pot Brands comme décrit ci-dessous.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les Conditions, envoyez-nous un e-mail à Legal@Instantpot.com ; ou écrivez-nous à : Legal Department, 3025 Highland Parkway, Suite 700, Downers Grove, Illinois 60515.